<\/strong> c) accepter de s\u2019y conformer sans aucune r\u00e9serve.<\/p>\nSi l\u2019Acheteur refuse de se conformer \u00e0 l\u2019une quelconque des obligations et conditions contenues dans les pr\u00e9sentes CG, il est invit\u00e9 \u00e0 ne pas acc\u00e9der au Site Internet et \u00e0 ne pas l\u2019utiliser.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes CG pourront \u00eatre modifi\u00e9es par ATI Sports, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. L\u2019Acheteur est donc invit\u00e9 \u00e0 consulter r\u00e9guli\u00e8rement leur derni\u00e8re version mise \u00e0 jour, disponible \u00e0 tous et accessible en permanence sur la page d\u2019accueil du Site Internet, en cliquant sur le lien hypertexte \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales \u00bb.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes CG r\u00e9gissent seules la relation contractuelle entre l\u2019Acheteur et ATI Sports (ci-apr\u00e8s, le \u00abContrat<\/strong>\u00bb). Aucune tol\u00e9rance d\u2019ATI Sports ne pourra \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme valant renonciation aux droits et obligations r\u00e9sultant des pr\u00e9sentes CG.<\/p>\nTARIFS<\/strong><\/strong><\/strong><\/h3>\nLes prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet, indiqu\u00e9s en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’Acheteur.<\/p>\n
Ces prix pourront \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout instant, mais ces modifications ne seront pas applicables aux commandes ayant fait l\u2019objet d\u2019une confirmation. Ils ne comprennent pas les frais d’exp\u00e9dition, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment du prix des produits achet\u00e9s suivant le montant de la commande. Les frais d’exp\u00e9dition seront indiqu\u00e9s avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur (voir ci-dessous Livraison).Les prix sont soumis \u00e0 la TVA fran\u00e7aise et tout changement de taux l\u00e9gal de cette TVA sera implicitement r\u00e9percut\u00e9 sur les prix des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site d\u2019ATI Sports \u00e0 la date stipul\u00e9e par le d\u00e9cret d’application s’y r\u00e9f\u00e9rant.<\/p>\n
Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union europ\u00e9enne et DOM-TOM, le prix sera calcul\u00e9 hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales, des droits d’importation ou encore des taxes d’Etat sont susceptibles d’\u00eatre exigibles.<\/p>\n
Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort d\u2019ATI Sports. Ils seront \u00e0 la charge de l\u2019Acheteur et rel\u00e8vent de son enti\u00e8re responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et\/organismes comp\u00e9tents de son pays. Nous conseillons \u00e0 l\u2019Acheteur de se renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales. Le prix total indiqu\u00e9 sur la derni\u00e8re page d\u00e9di\u00e9e au paiement inclut les taxes et les frais de port. Ce prix figurera sur la confirmation de commande qu\u2019ATI Sports recommande d\u2019imprimer ou de t\u00e9l\u00e9charger et de conserver. En cas de paiement par carte de cr\u00e9dit, le montant total de la commande globale apparaitra sur le relev\u00e9 bancaire dans la devise du pays.<\/p>\n
Si la devise du pays est diff\u00e9rente de la devise dans laquelle les prix sont exprim\u00e9s, l\u2019\u00e9tablissement bancaire de l\u2019Acheteur appliquera le taux de change en vigueur \u00e0 la date de l\u2019achat. Il est possible que cet \u00e9tablissement bancaire applique un taux de change diff\u00e9rent ; op\u00e9ration sur laquelle ATI Sports n\u2019a aucun contr\u00f4le.<\/p>\n
En cas de paiement par virement, il convient de verser uniquement le montant exact indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande. Chaque commande doit faire l\u2019objet d\u2019un virement individuel que l\u2019Acheteur effectuera en utilisant le num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence unique figurant sur la confirmation de commande.<\/p>\n
DISPONIBILIT\u00c9<\/strong><\/strong><\/strong><\/h3>\nLes offres pr\u00e9sent\u00e9es par ATI Sports ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilit\u00e9 et conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.121-20-3 du Code de la Consommation, L\u2019Acheteur sera inform\u00e9 par e-mail ou par t\u00e9l\u00e9phone des articles qui sont en rupture. Les articles indisponibles seront rembours\u00e9s par le mode de paiement utilis\u00e9 par l\u2019Acheteur pour r\u00e9gler sa commande.<\/p>\n
L\u2019Acheteur a la possibilit\u00e9 de r\u00e9server des marchandises en commande aupr\u00e8s des fournisseurs d\u2019ATI Sports. Dans le cas o\u00f9 la commande est incompl\u00e8te, ATI Sports se r\u00e9serve le droit d\u2019exp\u00e9dier la marchandise lorsque la totalit\u00e9 des articles de la commande est en stock.<\/p>\n
Aucune livraison scind\u00e9e ne sera effectu\u00e9e.<\/p>\n
CARACT\u00c9RISTIQUES DES PRODUITS<\/strong><\/strong><\/strong><\/h3>\nLes produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. La responsabilit\u00e9 d\u2019ATI Sports ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non-respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 le produit est livr\u00e9 (par exemple en cas d’interdiction d\u2019un produit). Il appartient \u00e0 l\u2019Acheteur de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d’importation ou d’utilisation des produits qu\u2019il envisage de commander.<\/p>\n
Les photos sont communiqu\u00e9es \u00e0 titre illustratif. ATI Sports invite l\u2019Acheteur \u00e0 se reporter au descriptif de chaque produit pour en conna\u00eetre les caract\u00e9ristiques pr\u00e9cises.<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.111-1 du Code de la Consommation, l\u2019Acheteur a la possibilit\u00e9 de conna\u00eetre avant la prise de commande d\u00e9finitive les caract\u00e9ristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.<\/p>\n